Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
198.Localisation d’un bâtiment accessoire
Un bâtiment accessoire à un usage d'un groupe d'utilisation résidentielle détaché du bâtiment principal doit être implanté dans la cour arrière ou une cour latérale du lot.
Un seul bâtiment accessoire peut être implanté dans l'une ou l'autre des cours latérales.
Sur un lot d'angle, un bâtiment accessoire est autorisé dans une cour avant secondaire à la condition d'être à l'intérieur d'un espace entouré d'une clôture ajourée à moins de 50 %.
198.Localisation d’un bâtiment accessoire
Un bâtiment accessoire à un usage d'un groupe d'utilisation résidentielle détaché du bâtiment principal doit être implanté dans la cour arrière ou une cour latérale du lot.
Un seul bâtiment accessoire peut être implanté dans l'une ou l'autre des cours latérales.
Sur un lot d'angle, une remise n'est pas autorisée dans les cours avant.
198.Localisation d’un bâtiment accessoire
Un bâtiment accessoire à un usage d'un groupe d'utilisation résidentielle détaché du bâtiment principal doit être implanté dans la cour arrière ou une cour latérale du lot.
Un seul bâtiment accessoire peut être implanté dans l'une ou l'autre des cours latérales.
Sur un lot d'angle, une remise n'est pas autorisée dans les cours avant.